MENTIONS LEGALES
TERRITOIRES NATURE
EDITEUR
Le site TERRITOIRES NATURE est la propriété de la société GROUPE INEDIS, SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, entreprise immatriculée au RCS 381 618 370 RCS de Nantes, dont le siège social est situé au 10, Rue Marie Curie 44119 GRANCHAMP DES FONTAINES.
- Téléphone : 07 88 30 23 76
- E-mail : contact@territoires-nature.com
- Directeur de la publication : ROCHÉ Guillaume
HÉBERGEUR
Le site est hébergé et conçu par : la société IS COMMUNICATION
- Adresse : 10 rue Marie Curie – 44119 – Grandchamp des Fontaines
- Téléphone : 02 28 02 29 29
- RCS est enregistré sous le numéro 479 225 096 à Nantes
CONTENU DU SITE
Une information de qualité et vérifiée est fournie par notre société. Toutefois, la responsabilité ne peut être engagée si certaines informations sont considérées comme inexactes ou incomplètes.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction totale ou partielle du site pour un usage autre que privé, est strictement interdite.
De plus, la structure générale du site, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont protégés et sont détenus exclusivement par notre société. Toute représentation totale ou partielle du site ou de ses éléments est interdite sans autorisation préalable et expresse, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le Site qui sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et dont toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle est sanctionnée.
Les marques de notre Société figurant sur le Site sont déposées et toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, est strictement interdite conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.
Enfin, les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales et noms de domaine reproduits sur le Site sont considérés comme propriété de notre Société et toute reproduction sans autorisation expresse peut être considérée comme une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
RESPONSABILITE
Compte tenu des spécificités d’Internet, aucune garantie de continuité du site ne peut être offerte par notre société. Ainsi, notre responsabilité ne peut être engagée en cas de dommage lié à l’impossibilité temporaire d’accéder au site, notamment à cause d’un dysfonctionnement ou d’une saturation du réseau internet.
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES :
Les données à caractère personnel vous concernant peuvent être collectées et traitées sur notre site internet, notamment via le formulaire de contact.
La présente politique a pour objectif d’informer sur les mesures et engagements pris par notre société pour protéger vos données. Notre société s’engage à respecter la réglementation en vigueur, notamment le RGPD (règlement UE 2016/679) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Par ailleurs, cette politique de protection des données peut être modifiée en fonction du contexte légal, règlementaire et des recommandations de la CNIL.
COPYRIGHT ET CRÉDITS PHOTOS
Le site est protégé par le droit d’auteur © Territoires Nature.
Les photos sont fournies par Adobe Stock, Territoires Nature, IS Communication, Rapala VMC, Sensas, Flashmer, Abramis mikado, DaÏwa, L’atelier du pêcheur (85), Défi pêche, Pro Pêche 17, Territoires Nature (44) et Ambiance Nature (63). Les photos ne sont pas contractuelles.